Hervé Grange

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hervé GRANGE
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
JORFTEXT000042482197(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Hervé GRANGE
juge de proximité à Bordeaux
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Hervé GRANGE
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028454942(source JORF)
nomination
12 Janvier 201412/01/2014
De: Hervé GRANGE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028454942(source JORF)
nomination
12 Janvier 201412/01/2014
De: Hervé GRANGE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
5 janvier 2013
premier président de la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Pau"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026242442(source JORF)
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Pau. Officier du 4 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-04"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Pau. Chevalier du 10 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-10"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
promotion
01 Janvier 200601/01/2006
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Pau. Chevalier du 3 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-03"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Pau ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
24 mars 1988
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Hervé Grange
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Bertrand-Cadi
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000745115(source JORF)
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000536425(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hervé Grange
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Besançon
Remplace:M. Audouard
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000544399(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Hervé Grange
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.